Le maire de Vincennes (Val-de-Marne), Laurent Lafon (NC), a appelé les cinq autres villes riveraines du Bois de Vincennes (Paris XIIe) à subventionner à leur tour l’association Emmaüs, chargée d’une mission pour aider les sans-abri vivant dans le bois.

Le 17 décembre, le conseil municipal de Vincennes a voté à l’unanimité le versement d’une subvention exceptionnelle de 15.000 euros à l’association Emmaüs, chargée de la mission Bois de Vincennes, mise en place par l’Etat et la mairie de Paris, rappelle un communiqué de la mairie de Vincennes.

Ce dispositif, constitué en l’état de trois travailleurs sociaux spécialement dédiés pour une durée de 15 mois, est destinée à recenser, mieux connaître et réinsérer lorsque cela est possible, les SDF habitant dans le Bois de Vincennes. Cette mission est supposée débuter officiellement à partir du 1er janvier, mais les trois travailleurs sociaux ont déjà commencé à oeuvrer “de manière informelle”, a précisé la mairie de Vincennes.

Article extrait du Figaro

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Deux millions au lieu de 2,5 millions. Les subventions aux associations enregistrent une baisse moyenne de 10 %. Sauf pour les associations à caractère social et pour le Manège.

Détail.

> Fêtes et cérémonies, démocratie participative, jeunesse.- comité des fêtes de Douzies, 1 000 euros ; Les Amis du zoo, 700 ; Amis de la Butte, 6 000 ; Amicale du faubourg Saint-Quentin, 855 ; Quartier de la gare de Douzies, 1 000 ; comité des fêtes du Pont-Allant, 1 000 ; comité des fêtes des Provinces-françaises, 1 000 ; Société Jean-Mabuse, 20 000 ; Quartier Constitution, 855 ; Médaillés du travail, 940 ; Lady Bird, 1 400 ; Bien-Être La Couturelle, 200 ; Paradisco, 900 ; Faubourg de Mons AAFME, 855 ; Avenir et Partage, 855 ; Scouts unionistes, 860 ; Regards, 83 000 ; centre social Provinces-françaises, 42 000 ; centre social des Trois-Faubourgs, 80 000 ; centre social du Pont-de-Pierre, 42 000 ; centre socioculturel de l’Épinette, 42 000 ; JOC-JOCF, 200 ; IDT Bouge, 1 000  ; Mabuse Band, 600 ; Bien Vivre à La Joyeuse, 1 100 ; Les Chewingumettes, 185.

> Associations patriotiques.- Légion d’honneur, 113 euros ; Ordre national du Mérite, 113 ; ACUF, 140 ; Anciens marins, 140  ; Anciens combattants Résistance, 189 ; Rhin et Danube, 194 ; FNACA, 234 ; Combattants républicains, 324 ; retraités de la gendarmerie, 207  ; médaillés militaires, 248 ; Anciens combattants de Sous-le-Bois, 131 ; UNAC Afrique du Nord, 608 ; Anciens combattants et prisionniers de guerre, 207 ; Anciens des forces françaises en Allemagne, 117 ; UAPM, 570.

> Culture.- Amis des orgues, 600 euros ; renouveau de l’orgue de Sous-le-Bois, 790 ; ADAL, 3 150 ; Arioso, 2 745 ; Big band du conservatoire, 900 ; Malbodièse, 1 780 ; fanfare municipale, 10 990 ; Idem + Arts, 36 000 ; Concerts du conservatoire, 1  870 ; Philarmonique, 7 344 ; Malbodiumuseum, 5 000 ; L’Étincelle, 450 ; Artistyl, 450 ; Renaissance Vauban, 20 250 ; Autour du sentier émeraude, 900 ; Malbo, 180 ; Association ferroviaire, 400 ; Chiffres et lettres, 140 ; Liberté Maubeuge, 85 ; Groupe aquariophile, 675 ; Le Manège, 669 515 ; Groupement généalogique, 480 ; Groupement philatélique, 330 ; Maubeuge Bienvenue, 680 ; Art et Culture, 9 000  ; Photo club, 610 ; UTEL, 720 ; Thé chantant, 690 ; Tango disco club, 165 ; Cellule emplois mesures, 720 ; Atelier théâtral, 690 ; école de danse, 6 435 ; Harpe en Avesnois, 2 745 ; Secteur Sept, 1 642.

> Affaires sociales.- Don du sang, 320 euros ; GEIST GENET 21, 1 248 ; comité école d’infirmières, 230 ; Promotion santé, 3 400 ; Maubeuge Téléthon, 10 000 ; Croix rouge, 2 390 ; Papillons blancs, 2 390 ; Handicapés du travail, 125 ; Paralysés de France, 115 ; ACID, 3 340 ; Accueil et Promotion, 2 625 ; Restaurants du coeur, 1 525 ; Saint-Vincent de Paul, 925 ; Outil en main, 500 ; Jeunes sapeurs-pompiers, 500 ; AFEJI, 1 000.

> Autres.- Association des secrétaires généraux, 125 euros ; Caisse de solidarité ville de Maubeuge, 106 885 ; Maubeuge Shopping, 15 000 ; Jardiniers de Maubeuge, 500.

Source: la Voix du Nord

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Le 5 décembre 2008, l’Association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne, présidée par M. Gabriel Lévy, a organisé une réunion sur les subventions aux associations.

“Notre association aubagnaise a organisé une réunion au sujet des subventions aux associations, sujet pour lequel elle avait obtenu précédemment des succès auprès du tribunal administratif de Marseille.

Madame Taffin, porte-parole de « Contribuables Associés », M. Léon, responsable de « l’Observatoire des subventions aux associations », M. Deflesselles, député et président du groupe UMP du Conseil régional PACA, ainsi que M. Réault, président du groupe UMP du Conseil général, ont commenté les données nationales, régionales et départementales.

Notre association a fait le point sur celles de la ville d’Aubagne. Cette dernière subventionne 230 associations pour un total d’environ 1,5 millions d’euros. A la suite de nos différends , la ville donne aux conseillers municipaux une information assez complète sur les associations subventionnées. Elle précise ainsi que 51 associations sur 230 ( 22 %) reçoivent une subventions supérieure à la moitié de leur produit annuel ; certaines reçoivent moins de 300 €, ce qui nous amène à calculer que ces associations sont censées exercer des activités avec moins de 600 € , et à conclure qu’elles n’ont pas ou peu de cotisants. Ce sont apparemment des coquilles vides.

Au total :

- Les subventions aux associations représentent, selon un rapport parlementaire, 30 milliards d’euros par an.

- Elles sont souvent un faux-nez des collectivités territoriales pour leur permettre, au travers de ces associations, d’exercer des activités qui ne sont pas de leur compétence.

- Elles ont également pour but la création d’une « clientèle électorale », ce qui explique la modicité des sommes allouées et le saupoudrage.

Notre association a proposé :

- pour éviter ce saupoudrage, auquel les collectivités territoriales peuvent difficilement résister, d’interdire réglementairement l’octroi de subventions dont la somme serait inférieure à 1000 €, en assortissant cette mesure d’une condition supplémentaire ( pour éviter un effet pervers) : la somme versée ne représenterait pas plus de 50 % du produit total de l’association.

- pour permettre leur transparence, M. Deflesselles a accepté d’interroger le ministre de l’Intérieur dans les termes suivants :

“Monsieur Bernard Deflesselles, député des Bouches-du-Rhône, attire l’attention de Madame la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, sur les avantages en nature qui sont offerts par les collectivités territoriales à des associations. Ces avantages sont constitués par des occupations de locaux ou de terrains, ainsi que par la mise à disposition de personnel. S’il est désormais acquis que cette mise à disposition de personnel donnera lieu, sauf exception prévue par la loi, à remboursement au plus tard à partir du 1er juillet 2010, il lui demande si les avantages en nature représentés par la mise à disposition de locaux ne devraient pas être évalués par la collectivité dispensatrice, et leur somme communiquée à ces associations, afin que, conformément à l’article L.1611-4 du code général des collectivités territoriales, cette somme figure dans les budgets et les comptes que les associations sont tenues de fournir à l’autorité qui les en a fait bénéficier. La transparence financière de ces associations en serait améliorée.”

Gabriel Lévy

Association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne
67, Boulevard Jean Jacques Rousseau
13821 La Penne sur Huveaune
04 91 36 09 56 - Fax 04 91 35 89 91
e-mail : assocontribuablesaubagne@wanadoo

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Vendredi 05 décembre 2008, l’Association des contribuables d’Aubagne a tenu une réunion d’information sur les subventions aux associations. L’Observatoire des subventions aux associations  a présenté ses premiers travaux.

Madame Taffin, porte-parole de « Contribuables Associés », M. Léon, responsable de « l’Observatoire des subventions aux associations », M. Deflesselles, député et président du groupe UMP du Conseil régional PACA, ainsi que M. Réault, président du groupe UMP du Conseil général, ont commenté les données nationales, régionales et départementales.
L’Association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne, par la voix de son président, M.Gabriel Lévy, a fait le point sur les subventions de la ville d’Aubagne aux associations .

Le compte-rendu de la réunion sera mis en ligne prochainement

Association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne
67, Boulevard Jean Jacques Rousseau
13821 La Penne sur Huveaune
04 91 36 09 56 - Fax 04 91 35 89 91
e-mail : assocontribuablesaubagne@wanadoo.fr

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Coulogne, dans la région de Calais, Nord. Unanimité pour l’ensemble des délibérations, et notamment les diverses subventions, lundi soir, au conseil municipal.

Une augmentation de 3 % des subventions aux associations a été décidée, pour suivre l’évolution des prix à la consommation. Les autres subventions adoptées concernent le financement des classes de neige et classes vertes 2009. 70 élèves de CM2 des écoles mixtes du centre et Roger-Macke partiront en Savoie. La municipalité prend en charge 63 % du coût, soit 32 825 euros, les parents participant à hauteur de 150 euros par enfant. Ces mêmes enfants partent en classe verte en juin 2009. Là encore, 63 % sont prix en charge par la mairie - 11 793 euros, chaque parent payant 79 euros par enfant. Par ailleurs, une subvention de 10 086 euros a été accordée pour une classe de découverte pour 52 élèves de CM1-CM2 de l’école Sainte-Anne.

Concernant les demandes de DGE (dotation globale d’équipement) 2009, la Ville présente trois dossiers : la mise en conformité de la salle des fêtes, la rénovation du clocher et de la toiture de l’église, et l’extension du cimetière. Des dossiers non retenus l’an dernier sont à nouveau présentés : les travaux de rénovation de l’école primaire du centre, la rénovation de la toiture de la salle des sports des Hauts Champs, et la création d’une structure Petite Enfance.

Source: la Voix du Nord

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