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Deux millions au lieu de 2,5 millions. Les subventions aux associations enregistrent une baisse moyenne de 10 %. Sauf pour les associations à caractère social et pour le Manège.

Détail.

> Fêtes et cérémonies, démocratie participative, jeunesse.- comité des fêtes de Douzies, 1 000 euros ; Les Amis du zoo, 700 ; Amis de la Butte, 6 000 ; Amicale du faubourg Saint-Quentin, 855 ; Quartier de la gare de Douzies, 1 000 ; comité des fêtes du Pont-Allant, 1 000 ; comité des fêtes des Provinces-françaises, 1 000 ; Société Jean-Mabuse, 20 000 ; Quartier Constitution, 855 ; Médaillés du travail, 940 ; Lady Bird, 1 400 ; Bien-Être La Couturelle, 200 ; Paradisco, 900 ; Faubourg de Mons AAFME, 855 ; Avenir et Partage, 855 ; Scouts unionistes, 860 ; Regards, 83 000 ; centre social Provinces-françaises, 42 000 ; centre social des Trois-Faubourgs, 80 000 ; centre social du Pont-de-Pierre, 42 000 ; centre socioculturel de l’Épinette, 42 000 ; JOC-JOCF, 200 ; IDT Bouge, 1 000  ; Mabuse Band, 600 ; Bien Vivre à La Joyeuse, 1 100 ; Les Chewingumettes, 185.

> Associations patriotiques.- Légion d’honneur, 113 euros ; Ordre national du Mérite, 113 ; ACUF, 140 ; Anciens marins, 140  ; Anciens combattants Résistance, 189 ; Rhin et Danube, 194 ; FNACA, 234 ; Combattants républicains, 324 ; retraités de la gendarmerie, 207  ; médaillés militaires, 248 ; Anciens combattants de Sous-le-Bois, 131 ; UNAC Afrique du Nord, 608 ; Anciens combattants et prisionniers de guerre, 207 ; Anciens des forces françaises en Allemagne, 117 ; UAPM, 570.

> Culture.- Amis des orgues, 600 euros ; renouveau de l’orgue de Sous-le-Bois, 790 ; ADAL, 3 150 ; Arioso, 2 745 ; Big band du conservatoire, 900 ; Malbodièse, 1 780 ; fanfare municipale, 10 990 ; Idem + Arts, 36 000 ; Concerts du conservatoire, 1  870 ; Philarmonique, 7 344 ; Malbodiumuseum, 5 000 ; L’Étincelle, 450 ; Artistyl, 450 ; Renaissance Vauban, 20 250 ; Autour du sentier émeraude, 900 ; Malbo, 180 ; Association ferroviaire, 400 ; Chiffres et lettres, 140 ; Liberté Maubeuge, 85 ; Groupe aquariophile, 675 ; Le Manège, 669 515 ; Groupement généalogique, 480 ; Groupement philatélique, 330 ; Maubeuge Bienvenue, 680 ; Art et Culture, 9 000  ; Photo club, 610 ; UTEL, 720 ; Thé chantant, 690 ; Tango disco club, 165 ; Cellule emplois mesures, 720 ; Atelier théâtral, 690 ; école de danse, 6 435 ; Harpe en Avesnois, 2 745 ; Secteur Sept, 1 642.

> Affaires sociales.- Don du sang, 320 euros ; GEIST GENET 21, 1 248 ; comité école d’infirmières, 230 ; Promotion santé, 3 400 ; Maubeuge Téléthon, 10 000 ; Croix rouge, 2 390 ; Papillons blancs, 2 390 ; Handicapés du travail, 125 ; Paralysés de France, 115 ; ACID, 3 340 ; Accueil et Promotion, 2 625 ; Restaurants du coeur, 1 525 ; Saint-Vincent de Paul, 925 ; Outil en main, 500 ; Jeunes sapeurs-pompiers, 500 ; AFEJI, 1 000.

> Autres.- Association des secrétaires généraux, 125 euros ; Caisse de solidarité ville de Maubeuge, 106 885 ; Maubeuge Shopping, 15 000 ; Jardiniers de Maubeuge, 500.

Source: la Voix du Nord

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L’idée de l’Observatoire des subventions aux associations nous trottait depuis longtemps dans la tête.

Un grand nombre de membres de Contribuables Associés nous faisaient souvent part de leur indignation en découvrant , par le biais d’un exemple de subvention, particulièrement scandaleux, un pan du « système » associatif. Et ça ne manque pas ! Ce ne sont pas forcément des sommes considérables qui sont en cause, mais le gaspillage et le détournement de l’argent du contribuable sont ,dans ces cas-là, flagrants.

Nous nous sommes donc jetés à l’eau à l’été 2008. Comme le meilleur moyen d’avoir la confirmation qu’une idée est bonne, c’est de la faire financer par ceux qui la réclament ou y souscrivent, nous avons lancé sur Internet, une campagne d’appel de dons, qui a dépassé nos espérances, non pas tant par les sommes perçues, que par l’intérêt suscité. C’était parti !

L’Observatoire est officiellement né le 31 août 2008. Le 29 septembre 2008, le blog de l’Observatoire démarrait.

Je voudrais insister sur les raisons d’être d’un tel projet, sur nos limites et nos ambitions.

La première raison d’être de l’Observatoire des subventions aux associations est de tenter d’installer un peu plus de transparence là où l’opacité est la loi du genre. Volontairement ou involontairement, mais je le crains la plupart du temps à dessein, les collectivités qui subventionnent à tour de bras et les associations qui profitent de la manne communiquent le moins possible sur ce sujet. C’est bien commode pour les collectivités qui font du clientélisme ou qui maquillent en subvention des dépenses, qu’elles sortent ainsi du budget où elles devraient apparaître. Je ne prendrais qu’un seul exemple, trouvé dans le « Jaune budgétaire », qui répertorie les subventions accordées par les ministères aux associations : sous l’appellation poétique de « conduite et pilotage des politiques économique, financière et industrielle » on trouve pour plus de 76 millions d’euros de financements pour assurer le gîte, le couvert et les loisirs des fonctionnaires de Bercy !

Cette opacité est bien commode pour les associations, qui mangent à tous les râteliers, et n’ont pas la moindre envie de justifier l’opportunité de tel ou tel concours public, qui s’ajoutent les uns aux autres.

Notre deuxième raison d’être sera de servir de caisse de résonance aussi bien à un simple citoyen qui n’a pas les moyens de crier son indignation, qu’à des associations qui travaillent et dont les succès méritent d’être largement connus. Quel bénéfice pour d’autres contribuables que de savoir qu’avec de la ténacité, on peut faire annuler une subvention injustifiée pourtant votée par un conseil municipal !

Il existe aussi les travaux d’organismes officiels et de parlementaires qui méritent d’être portés sur le devant de la scène.

Bien sûr, pour atteindre cet objectif, l’Observatoire s’appuie sur la force de frappe de Contribuables Associés : ses 142 000 membres, ses 65 000 abonnés à la newsletter, son journal « Le Cri du Contribuable », ses mailings.

Je souhaiterai préciser ce que nous ne pourrons pas faire et ce que nous ne souhaitons pas faire.

La définition officielle d’une subvention montre bien, qu’on peut y mettre tout et n’importe quoi : « Du latin « subvenire », « venir au secours ». Sommes versées à fonds perdus à un individu, à une association, à une école… par l’État, une collectivité locale, une société, ou un mécène » ( Petit Larousse). Vous voyez qu’il ne s’agit même pas toujours d’argent public. Nous nous concentrons sur les subventions publiques aux associations loi de 1901. Nous nous efforçons aussi, de bien distinguer (cela nous a été demandé) les associations, qui exerçant une mission de service public, reçoivent en échange, des prix de journées : je pense, par exemple, à l’Association des Paralysés de France qui gère des maisons pour handicapés. Il y aurait sans doute beaucoup à dire sur ce système un peu compliqué et on pourrait préférer une gestion directe de l’État ou au contraire une dévolution totale au privé, en effet où s’arrête la notion de mission de service public ? Vaste débat !

Soyons simples, nous avons bien assez de pain sur la planche comme ça.

Il est évident que nous ne pourrons pas tout faire et que les moyens de l’Observatoire sont modestes au regard de ceux de grandes administrations qui se penchent sur le sujet : l’INSEE, le CNRS… Mais nous avons quelque chose qu’elles n’ont pas : la volonté de rendre accessible au plus grand nombre, de vulgariser leurs énormes travaux que personne ne lit. De même pour les documents budgétaires : j’évoquais, tout à l’heure, le fameux « Jaune » publié par Bercy.

De même pour les rapports parlementaires, souvent de grande qualité mais qui passent inaperçus. Pierre Morange, député des Yvelines, a présenté, en octobre 2008, un rapport documenté, sans langue de bois, sur la gouvernance et le financement de la vie associative. Il évalue à 30 milliards le financement public : ce n’est pas rien !

Qui en a parlé ? Il a fait une conférence de presse ou la seule journaliste était celle du Cri du Contribuable. (J’exagère, il y avait quelques représentants d’organismes voraces d’argent public qui venaient surveiller le lait sur le feu…)

Outre ces documents, l’épluchage systématique des sites Internet des collectivités est aussi une source d’information, ainsi que la presse locale, qui se fait volontiers l’écho, pour s’en féliciter, de l’attribution d’une subvention, que nous nous empresserons de « dénoncer ».

Nous comptons beaucoup sur la remontée d’informations par les associations locales de contribuables ! Hélas, il n’y en a pas beaucoup.

Nous comptons aussi sur les élus, qui, bien sûr, détiennent des informations sur lesquelles nous voulons mettre la main ; le seul problème est que les élus, sur ce point précis, sont beaucoup plus efficaces, quand ils sont dans l’opposition : il est plus facile de dénoncer les turpitudes de ses adversaires que de ses amis.

Mon dernier point sera pour vous préciser notre sphère d’investigation : alors là, plus de limites, nous sommes ambitieux et nous avons l’intention d’explorer toutes les couches du mille-feuille : la commune, les communautés de communes, le département, la région, l’État, l’Europe. Toutes ces collectivités sont pourvoyeuses de subventions.

Par contre le pourvoyeur de fonds est unique et c’est toujours le même, vous l’avez deviné, le contribuable !

La seule solution -et la promouvoir est notre but ultime- est que les associations soient financées par leurs membres ou par des mécènes, qui approuvent et encouragent leurs buts et leurs activités. D’autant que par le biais de la défiscalisation totale des dons -que nous préconisons-, le contribuable pourra ,en quelque sorte, choisir le bénéficiaire d’une partie de ses impôts.

Vaste programme, nous aurons l’occasion d’y travailler et d’en reparler, avant qu’il ne devienne réalité !

Benoîte Taffin, porte-parole de Contribuables Associés

Contribuables Associés

Le Cri du Contribuable

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Coulogne, dans la région de Calais, Nord. Unanimité pour l’ensemble des délibérations, et notamment les diverses subventions, lundi soir, au conseil municipal.

Une augmentation de 3 % des subventions aux associations a été décidée, pour suivre l’évolution des prix à la consommation. Les autres subventions adoptées concernent le financement des classes de neige et classes vertes 2009. 70 élèves de CM2 des écoles mixtes du centre et Roger-Macke partiront en Savoie. La municipalité prend en charge 63 % du coût, soit 32 825 euros, les parents participant à hauteur de 150 euros par enfant. Ces mêmes enfants partent en classe verte en juin 2009. Là encore, 63 % sont prix en charge par la mairie - 11 793 euros, chaque parent payant 79 euros par enfant. Par ailleurs, une subvention de 10 086 euros a été accordée pour une classe de découverte pour 52 élèves de CM1-CM2 de l’école Sainte-Anne.

Concernant les demandes de DGE (dotation globale d’équipement) 2009, la Ville présente trois dossiers : la mise en conformité de la salle des fêtes, la rénovation du clocher et de la toiture de l’église, et l’extension du cimetière. Des dossiers non retenus l’an dernier sont à nouveau présentés : les travaux de rénovation de l’école primaire du centre, la rénovation de la toiture de la salle des sports des Hauts Champs, et la création d’une structure Petite Enfance.

Source: la Voix du Nord

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Le Sénat examine aujourd’hui une proposition de loi qui restreint le champ d’application du forfait communal versé aux écoles privées et instaure la parité avec les écoles publiques.

Quatre ans. C’est le temps qu’il aura fallu à l’Education nationale pour clore le délicat épisode du « forfait communal ». Le Sénat examine aujourd’hui une proposition de loi du sénateur UMP Jean-Claude Carle visant à restreindre son champ d’application, et donc à mettre un point final aux controverses récurrentes entre l’enseignement catholique, les mairies et les associations laïques. L’article 89 de la loi d’août 2004 avait mis le feu aux poudres : il oblige les mairies à financer les écoles privées situées sur les communes voisines, à chaque fois que celles-ci scolarisent des enfants qui résident sur leur territoire. Les communes doivent en principe verser un « forfait communal » compris, comme pour les écoles publiques, entre 400 et 1.400 euros par élève. Mais elles sont loin d’avoir joué le jeu.
Un dispositif flou

Le dispositif, introduit à la surprise générale par un amendement du député PS Michel Charasse, est en effet devenu un casse-tête pour les petites communes rurales. Prises à la gorge financièrement, elles ont rechigné à subventionner des départs d’élèves alors qu’elles bataillent en parallèle pour garder des classes ouvertes dans le